Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POUR FAIRE LA FETE ET SES CADEAUX S.D
DEVILLE Serge

Numéro de dépôt :
97698474
Date de dépôt :
06/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2007

Présentation de la marque POUR FAIRE LA FETE ET SES CADEAUX S.D

Déposée le 6 octobre 1997 par DEVILLE Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POUR FAIRE LA FETE ET SES CADEAUX S.D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est DEVILLE Serge, domicilié(e) 14 avenue Depoilly, 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Serge DEVILLE - France.

La marque POUR FAIRE LA FETE ET SES CADEAUX S.D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUR FAIRE LA FETE ET SES CADEAUX S.D est expirée depuis le 6 octobre 2007.

DEVILLE Serge a également déposé les autres marques suivantes : POUR FAIRE LA FETE ET SES CADEAUX CHAMPAGNE & CAVIAR SD , LA COTE D'AZUR EN FETES AVEC LES CUVEES DOM GUILLAUME , PAT'OLIVES , CC CAVIAR CLUB , BAIE DES ANGES , CAFEOCACAO , SERGE PIERRE


DEVILLE Serge - 14 avenue Depoilly, 06000 NICE - France


Monsieur Serge DEVILLE - France


Inscription le 19 octobre 2000 - Rejet partiel n°310036 - Publication au BOPI 2000-10-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-29

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Fleurs artificielles, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, huiles et graisses comestibles, sauces à salades. Café, thé, cacao, succédanés du café, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sel, moutardes, vinaigres, sauces, épices. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines [semences]. Fruits et légumes frais semences, plantes et fleurs naturelles. Boissons non alcooliques, bières, boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcooliques. Hôtellerie, restauration (alimentation). Accompagnement en société, agences matrimoniales.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.